sans NOR

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude Pfauvadel
chef de la mission transport de matières dangereuses
Objet:
Vice-président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pierre Dufour
mission transport de matières dangereuses
Objet:
Secrétaire général de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
avec voix consultative
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
Président de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
president
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Christophe di Giulio
représentant l'Association française des gaz comprimés (AFGC)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Alexandre de
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Benoist de Gentissart
représentant l'Union des importateurs indépendants pétro liers (UIP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Florian Varrieras
de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France (DRIEE-IF)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Christophe Pouts
représentant la Chambre syndicale des transports pétroliers (CSTP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Gregori Piechowski
représentant le Comité des armateurs fluviaux (CAF)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Henri Miermont
représentant le Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'arti fices (SFEPA)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: François Mercier
représentant la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Philippe Laluc
représentant l'Association française des wagons de particuliers (AFWP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Vincent Lahouste
de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes (DREAL Rhônes-Alpes)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jean-Pierre Jolivet
représentant la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jean Danguy des Déserts
représentant l'Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Alain Curtil
représentant le Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Alain Combes
représentant le Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Thierry Bourdillon
représentant la Chambre syndicale nationale des carrossiers et construc teurs de semi-remorques et conteneurs (CARCOSERCO)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Charles Averty
de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM Sud-Atlantique)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Fabrice Accary
représentant la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Joffrey Guyot
ET DE LA MER
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
3. Au titre de Réseau ferré de France (RFF)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Francis Dufour
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
3. Au titre de Réseau ferré de France (RFF)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jean-Georges Heintz
représentant la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
2. Au titre des entreprises ferroviaires effectuant sur le réseau ferré national des transports de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Stéphane Petit
représentant l'Association des conseillers à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses (ACSTMD)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
17. Au titre du comité interprofessionnel pour le développement de la formation dans les transports de marchandises dangereuses (CIFMD)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Hugues Fadin
adjoint au maire de Nogent-sur-Seine, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
17. Au titre du comité interprofessionnel pour le développement de la formation dans les transports de marchandises dangereuses (CIFMD)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Bernard Dussaut
vice-président du conseil général de la Gironde, représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
17. Au titre du comité interprofessionnel pour le développement de la formation dans les transports de marchandises dangereuses (CIFMD)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Yves Decourchelle
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
17. Au titre du comité interprofessionnel pour le développement de la formation dans les transports de marchandises dangereuses (CIFMD)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jean-Noël Tapie
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jean-Pierre Ryckaert
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Patrick Rondeau
représentant d'Armateurs de France (AF)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Marc Lefebvre
représentant la Compagnie maritime d'affrètement-Compagnie générale maritime (CMA-CGM)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Gérard Le Briquer
représentant l'Union interfédérale des transports CGT (UIT-CGT)., ET DE LA MER
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Gérard Gillio
représentant la compagnie Seafrance
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Xavier Galbrun
représentant l'Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Fabien Dautan
représentant l'Union interfédérale des transports-CGT (UIT-CGT)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Thierry Cordier
représentant la Fédération générale des transports et de l'équipement Confédération française démocratique du travail (FGTE-CFDT)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
12. Au titre des représentants d'Armateurs de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Philippe Sigaud
représentant le Bureau de vérifications techniques (BVT)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Gilles Sert
représentant l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Philippe Pichon
représentant l'Association pour la prévention dans les transports d'hydrocar bures (APTH)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Serge Moreau
représentant Bureau Veritas (BV)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Christian Michot
représentant l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Bernard Martin
représentant le Groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE Groupe)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Alain Leclerc
représentant l'Association des contrôleurs indépendants (ACI)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Dominique Bernadet
représentant l'Association pour le développement de la formation profes sionnelle dans les transports (AFT-IFTIM)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pascale Robbe-Durand
représentant COOP de France-Métiers du grain
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Béatrice Poisson
représentant la Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Florence Dupasquier-Meynard
représentant l'Association française du transport routier de marchandises dangereuses (ATMD)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Céline Caroly
représentant l'Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Anaïde Burel
représentant l'Union française du commerce chimique (UFCC)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pascale Ascencio
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Francine Keravel
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
3. Au titre de Réseau ferré de France (RFF)
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Françoise Gille
représentant le groupe Voies ferrées locales et industrielles (VFLI)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
2. Au titre des entreprises ferroviaires effectuant sur le réseau ferré national des transports de matières dangereuses
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Emmanuel Jacob
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Antoine Hébert
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Pierre Bourgeois
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
11. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.